1. Préambule
Le site est la propriété de la société “au paradis des marques“ en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires.
Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
Indiquer ici les informations concernant les domaines suivants : - Satisfait ou Remboursé pendant 7 jours - Information sur les délais de livraison et disponibilité des produits - Information sur les produits et services offerts - Mise en œuvre de la garantie et du service après vente - Règlement des litiges - Engagement en matière de protection des données
DÉFINITIONS :
Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante :
Boutique Internet : désigne le site Internet de au paradis des marques sur lequel les Produits sont présentés et vendus aux clients.
Commande : désigne le contrat de vente conclu entre au paradis des marques et le client de la boutique Internet de au paradis des marques.
Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fourni par au paradis des marques lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet.
Produits : désigne l'ensemble des biens et services mis en vente par au paradis des marques dans sa boutique internet.
Service : désigne la vente de produits par au paradis des marques aux clients de sa Boutique internet.
Transaction : désigne l'ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des produits commandés par carte bancaire.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre “au paradis des marques“et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel, il se peut que les couleurs de l'année de vente soit différente avec celle de l'année en cours. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de “au paradis des marques“ ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par “au paradis des marques“sont disponibles dans leur entrepôt.
Quelques informations plus précises concernant les produits “reconditionnés ou remis à neuf”
Au paradis des marques vend des produits “neufs” et “remis à neuf”
Les produits neufs sont fourni dans des boîtes d'origine avec une garantie d'un an.
Les produits reconditionnés ou remis à neuf ont été mis à l’essai et sont 100% fonctionnels. Ils sont fournis avec une garantie de 3 mois ou plus.
Nous ne pouvons pas employer le terme neuf pour des raisons suivantes:
Le produit était un modèle d’étalage ou de démonstration.
L’emballage d’origine a été abîmé.
Le produit s’est vendu, la boîte a été ouverte et l’item a été renvoyé au fabricant.
Le produit avait un petit défaut qui a été réparé.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
“au paradis des marques“confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la dite commande.
“au paradis des marques“ se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.
Le client ne peut, en aucun cas, poursuivre la société au paradis des marques dans le cadre d'une rupture de stock.
Nous avons la possibilité de suivre étape par étape la livraison de votre colis grâce à une référence que l'on nous communique par e-mail au moment de l’envoi du colis.
4. Livraison
Le coût de la livraison EN COLIS RECOMMANDE EST OBLIGATOIRE, elle commence à 7.00 ttc, le tarif est établie selon un étalonnage en fonction du poids des articles.
En vertu de la Lois Chatel, en cas de dépassement du délais de livraison indiqué dans les CGV, Le client à la possibilité d'annuler sa commande par lettre recommandé avec accusé de réception.
Au paradis des marques s'engage à rembourser le client par chèque de la somme intégrale, et ce, dans le délais de trente jours comme le prévois les textes.
après confirmation de commande, “au paradis des marques“ s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 21 jours ouvrés. Pour le parfum, un délais moyen d'expédition non contractuel de 7 jours ouvré est constaté, concernant les bijoux 6 jours ouvrés sauf pour l'or et les montres ou il faut compter une délais moyens de 21 jours ouvrés.
Ce transporteur s'engage lui par contrat avec “au paradis des marques“ a livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par “au paradis des marques“.
Toute les commandes passées à “au paradis des marques“ sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi recommandé, lettre max suivi et suivant le choix de transport en France Métropolitaine.
La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client.
Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Retard de livraison
En cas de retard de livraison par rapport au délai moyen observé de 5 jours ouvrés à compter de la confirmation d'expédition, nous vous remercions de contacter Au Paradis Des Marques en utilisant le formulaire de contact, afin de nous permettre de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, votre colis est retrouvé, il vous sera immédiatement ré-expédié à l'adresse spécifiée lors de la commande.
Par contre, si votre colis n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, Au Paradis Des Marques procèdera, à ses frais, à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur.
Absence le jour de la livraison
Si votre article vous a été expédié par Colis recommandé, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. Vous disposez alors d'un délai de 10 jours pour faire relivrer votre colis .
Si votre colis est envoyé par transporteur et que vous êtes absent lors de la livraison, celui-ci vous laisse un avis de passage sur lequel figure son numéro de téléphone pour convenir d'une nouvelle date de livraison.
A défaut de manifestation de votre part dans le délai indiqué sur l'avis de passage, votre colis nous est retourné. Nous vous contacterons alors pour une éventuelle nouvelle livraison. Les frais de port seront dans ce cas de figure malheureusement à votre charge.
ATTENTION !! En cas d'absence le jour de la livraison, il est important de prévenir les personnes qui pourraient réceptionner votre colis à votre place du fait qu'il est impératif de refuser la réception d'un colis comportant des traces visibles d'ouverture, de spoliation ou de détérioration.
Pour vous faciliter la livraison, nous vous conseillons d'indiquer une adresse de livraison à laquelle votre colis pourra être livrée aux heures ouvrables (bureau par exemple).
Adresse de livraison non valable:
En cas de retour par le transporteur pour une adresse non conforme, le site au paradis des marques se verra dans l'obligation de re-facturer les frais de livraison contractuel de la première commande.
Dans ce cadre, Si le coût de livraison devient trop important pour le client par rapport au prix de l'article, Au paradis des marques se réserve la possibilité de procéder au remboursement des articles commandé sur demande de l'acheteur.
Attention, le remboursement se feras dans un délais de trente jours et ne concerne pas les dits de frais de livraison car la non livraison incombe aux clients.
Colis endommagé
Il est impératif de refuser la réception d'un colis comportant des traces visibles d'ouverture, de spoliation ou de détérioration.
Les colis expédiés de notre plate forme logistique sont systématiquement en parfait état et munis de bandes de garantie visibles et intactes, et doivent vous être livrés ainsi.
Sans transmission à l'Agent des Postes de vos réserves au moment de la livraison, nous ne pourrions malheureusement plus garantir une suite favorable à une éventuelle disparition, ni procéder à une éventuelle indemnisation.
En cas d'absence le jour de la livraison, il est important de prévenir les personnes qui pourraient réceptionner votre colis à votre place de ces modalités.
Article défectueux ou non commandé
En cas de commande non conforme, vous êtes intégralement remboursés. Nous nous engageons à vous rembourser ou vous échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande.
La demande doit être effectuée dans les 10 jours ouvrés suivant la livraison.
Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif Colissimo suivi et les frais de retour vous seront remboursés.
5.2) A compter de la réception des articles, Vous avez 7 jours.
Vous vous engagez avant tout renvois, d’informer au paradis des marques de votre décision de renvois et ce pour obtenir une validation appelez RMA. Ce renvois doit être effectué en recommandé pour tout articles du site et ce, pour éviter le vol.
Vous devrez procéder par courrier et envoyé à cette adresse : Au paradis des marques, 7 bis rue de Bumont, 55000 Seigneulles, France.
En cas d'échange ou de remboursement, renvoyez l' (les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine et non ouvert, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
Au paradis des marques, 7 bis rue de Bumont, 55000 Seigneulles, France.
En cas d'exercice du droit de rétractation, “au paradis des marques“ est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de renvois. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours. Il s'effectuera par un avoir établie au nom de l'acheteur et expédié à l'adresse de facturation indiquée dans son compte.
5.3 ) Nous vous rappelons que l'annulation ne peut pas s'exercer entre professionnels.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le côut de transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE.
Ce prix comprend le côut des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par “au paradis des marques“. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement par carte bancaire s'effectue en utilisant le service BNP, Paypal.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de Paypal, votre règlement s'effectue directement à Paypal dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire Paypal.
Virement bancaire :
L'ordre du paiement par virement bancaire doit être effectué dans un délai de trois jours ouvrables. A des fins de contrôle et de suivi, l'ordre doit être confirmé par l'envoi d'un mail à l'adresse suivante :
contact@auparadisdesmarques.com et ce avec le numéro de commande de manière à ce que au paradis des marques puisse la valider.
Il doit être effectué selon le RIB suivant:
Titulaire du compte : Au paradis des marques
Nom et adresse de la banque : BNP BAR LE DUC 55000
Code banque : 30004
Code guichet : 01775
Le numéro de compte : 00010052283
Clé RIB : 70
Code IBAN : FR76 3000 4017 7500 0100 5228 370
BIC (SWIFT): BNPAFRPPTRO
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, “au paradis des marques“ se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
ReceiveAndPay :
Dans le cadre d’un règlement de vos achats au moyen de « ReceiveAndPay », les informations en rapport avec votre commande et avec votre paiement font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.
Ce traitement automatisé de données a pour finalité l’examen et la validation de vos données transactionnelles nécessaires à la mise en œuvre de « ReceiveAndPay ».
FIA-NET S.A. et les partenaires techniques qui participent au fonctionnement du système
« ReceiveAndPay » sont les destinataires des données en rapport avec votre commande.
La non transmission des ces données empêche l’analyse et la réalisation d’un paiement effectué via « ReceiveAndPay ».
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés - Traitement ReceiveAndPay - 15 rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS.
8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. “au paradis des marques“ ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de “au paradis des marques“ sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Bar le duc est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
9. Garantie
En ce qui concerne l'alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas “au paradis des marques“ ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de “au paradis des marques“ est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ;
si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 ( du lundi au vendredi 09H00 à 12H00 ) au N° de tél : 09 74 62 51 51 ou par mail à : contact@auparadisdesmarques.com (réponse dans la 72 heure)
10. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de “au paradis des marques“. De plus, “au paradis des marques“ s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Mineurs : en vertu de l'ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n°74-631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou de la bière ou toutes formes de boissons alcoolisée chez “au paradis des marques“ s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.
Mise à jour le 18/10/2009
La Direction
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